Flash info
Collecte des déchets verts
La collecte des déchets verts s'interrompt le 30 novembre pour reprendre en avril 2025.
Dernier passage:
le mardi 26 novembre Chemin des Praillons
le mercredi 27 novembre dans les autres rues du village
Mairie
2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation - Modification n°1 du PLU
4 - Document graphique - Plan de zonage - Modification n°1 du PLU
5 - Règlement
5.1 - Règlement - Modification n°1 du PLU
5.2 - Recommandations
6 - Annexes
6.a - Annexes sanitaires
6.a.1 - Notice eau potable
6.a.2 - Plan du réseau eau potable
6.a.3 - Notice assainissement
6.a.4 - Plan du réseau d'assainissement -
6.a.5 - Notice système d'élimination des déchets
6.b - Servitudes d'utilité publique
6.b.1 - Liste des servitudes
6.b.2 - Plan des servitudes - échelle 1/2500e
6.b.3 - PPRI -
6.c - Plan des périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres et prescription d'isolement acoustique : arrêtés préfectoraux
6.d - Plan des zones à risques d'exploitation au plomb
6.e - Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d'aménagement
6.h - Plan d'exposition au retrait et gonflement des argiles
6.i - Délibération - Institution droit de préemption urbain
6.j - Délibération - Déclaration préalable pour l'édification de clôtures
6.k - Règlement de collecte des déchets - SMITOM LOMBRIC
Par délibération 2014/60 du 11 octobre 2014, le Conseil Municipal a approuvé à l'unanimité la décision de doter la commune d'un PLU - Plan Local d'Urbanisme - qui définira pour les 20 années à venir les choix d'aménagement et d'urbanisme.
Le PLU a été voté en conseil municipal.
La modification n°1 a été approuvée par le Conseil Municipal.
La modification simplifiée n°1 a été approuvée par le Conseil Municipal.
Enquête Publique sur le projet de modification n°2 du PLU de Boissettes
Vote à l'unanimité de la modification n°2 du PLU par le Conseil Municipal